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Mairie de Paris Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20154968
    Mairie de Paris
    Communication de tout document officiel précisant les conditions dans lesquelles ont été...
    19/11/2015 Sans objet/Inexistant Irrecevable/Diffusion publique Affaires Sanitaires Et Sociales / Solidarités Et Prestations Sociales Logement
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 19/11/2015

Mots-clés

1 Logement 1 POS-PLU 1 Patrimoine 1 Permis de construire

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

2 Irrecevable/Diffusion publique 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise
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