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Mairie de Paris POS-PLU Irrecevable/Diffusion publique

  • Avis 20170918
    Mairie de Paris
    Copie, de préférence par courrier électronique ou par envoi postal sur format cédérom, des...
    24/05/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Communiqué Défavorable/Commercial industriel Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU Contrats administratifs
  • Avis 20133783
    Mairie de Paris
    Copie de documents relatifs à un projet de construction à l'emplacement du Réservoir de Grenelle...
    24/10/2013 Favorable/Sauf vie privée Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Irrecevable/Imprécise Défavorable/Préparatoire Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire Patrimoine POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 24/05/2017

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Patrimoine 1 Permis de construire

Thèmes

1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Autorisations Individuelles D'Urbanisme 1 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 1 Urbanisme

Conclusions

1 Défavorable/Commercial industriel 1 Défavorable/Inachevé 1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée 1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant
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