Recherche - CADA

CADA par data.gouv.fr

À propos
Documentation de l'API

Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance

Mairie de Paris Favorable/Sauf commercial industriel

Aucun résultat

«
‹
1
2
›
»

Résultats 41 à 22 sur 22 trouvés.

Séances

3 10/09/2015 2 06/07/2017 1 24/01/2013 1 06/06/2013 1 19/12/2013 1 27/03/2014 1 10/04/2014 1 05/06/2014 1 02/10/2014 1 16/10/2014

Mots-clés

12 Marché public 3 Contrats administratifs 3 Délégation de service public 2 Permis de construire 1 Accord-cadre 1 Budgets et comptes 1 Dossier personnel 1 Licence IV 1 POS-PLU 1 Représentation

Thèmes

1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public 2 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 8 Agriculture 7 Marchés Et Contrats Publics 1 Commerce 10 Agriculture 10 Marchés Et Contrats Publics 18 Economie 18 Industrie

Conclusions

8 Sans objet/Communiqué 7 Défavorable/Commercial industriel 5 Sans objet/Inexistant 3 Favorable 1 Défavorable/Comportement 1 Favorable/Sauf appréciation 1 Favorable/Sauf comportement 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée

Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau

info.gouv.fr
France.fr
Legifrance.gouv.fr
Service-public.fr
Opendata France
CADA.fr

Contact

Twitter
GitHub
Support