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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Montagnac-Montpezat
POS-PLU
Affaire courante
Défavorable/Inachevé
Avis 20160508
Mairie de Montagnac-Montpezat
Communication par courrier électronique de la pré-étude et des propositions transmises à la...
17/03/2016
Défavorable/Inachevé
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU