CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Lunel Favorable/Sauf établissement de document

  • Avis 20165272
    Mairie de Lunel
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant l’année 2015 : 1) la...
    15/12/2016 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention Patrimoine
  • Avis 20151798
    Mairie de Lunel
    Communication, par voie électronique, des éléments suivants concernant les cinq dernières années...
    07/05/2015 Favorable/Sauf établissement de document Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Subvention Patrimoine
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 07/05/2015 1 15/12/2016

Mots-clés

2 Patrimoine 2 Subvention

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page