Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Leucate
Gestion domaniale
Avis 20161907
Mairie de Leucate
Copie du courrier motivant le refus de la demande d'extension de terrasse pour l'exploitation de...
07/07/2016
Irrecevable/Documentation
établissement de document
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Gestion domaniale