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Documentation de l'API
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Mairie de Les Fougerêts
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Sans objet/Inexistant
Avis 20154487
Mairie de Les Fougerêts
Copie de documents relatifs aux transactions concernant les parcelles cadastrées ZL 141 et 142...
22/10/2015
Sans objet/Communiqué
Sans objet/Inexistant
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale