Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Landebia
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20133692
Mairie de Landebia
Copie des documents suivants concernant un permis d’aménager un lotissement de 4 lots à usage...
10/10/2013
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
POS-PLU
Gestion domaniale