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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Juvignac
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Communiqué
Avis 20124400
Mairie de Juvignac
Copie des documents suivants : 1) l'entier dossier de l'arrêté en date du 25 novembre 2011 par...
20/12/2012
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
POS-PLU