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Mairie de Houplin-Ancoisne Sans objet/Communiqué

  • Avis 20160011
    Mairie de Houplin-Ancoisne
    Copie, de préférence par courrier électronique, du procès-verbal de visite établi par la...
    04/02/2016 Sans objet/Communiqué Vie Publique/Vie Locale
  • Avis 20203638
    Mairie de Houplin-Ancoisne
    Copie des factures d'investissement pour les exercices 2018 et 2019 (hormis le remboursement du...
    31/12/2020 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/02/2016 1 31/12/2020

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

Modes de consultation

1 Affaire courante 1 Délégué
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