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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Grentheville
POS-PLU
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20143468
Mairie de Grentheville
Communication des documents suivants : 1) le rapport de présentation du plan local d'urbanisme...
16/10/2014
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU