CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Garges-lès-Gonesse Sans objet/Communiqué

  • Avis 20171550
    Mairie de Garges-lès-Gonesse
    Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
    08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20171578
    Mairie de Garges-lès-Gonesse
    Copie du constat à l'origine de sa révocation par l'arrêté n° 02-357 du 2 mars 2002.
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/06/2017 1 31/12/2017

Mots-clés

1 Carrière 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Industrie 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page