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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Fresnes
Favorable/Sauf préparatoire
Avis 20164347
Mairie de Fresnes
Copie, au format électronique, de l'ensemble des documents relatifs à l'étude de mise en place...
17/11/2016
Favorable/Sauf préparatoire
Favorable/Sauf sécurité
Vie Publique / Vie Locale
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