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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Frangy
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Sans objet/Perdu
Avis 20134553
Mairie de Frangy
Communication d'une copie des documents suivants, dont il souhaite l'envoi par courriel,...
21/11/2013
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire
Activités agricoles