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Mairie de Frangy Sans objet/Communiqué

Avis 20134285
Mairie de Frangy

Communication, de préférence par envoi électronique, des documents suivants : 1) les contrats...

07/11/2013 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes
Avis 20210092
Mairie de Frangy

Copie des dossiers de permis de construire numéros X et X

28/02/2021 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme Permis de construire