Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Flayosc
Permis de construire
Avis 20140921
Mairie de Flayosc
Copie des dossiers de permis de construire délivrés sur l'assiette foncière du Château de Berne...
27/03/2014
Favorable/Sauf vie privée
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire