CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Draguignan Travail Et Emploi

  • Avis 20165874
    Mairie de Draguignan
    Communication des documents suivants : 1) son entretien d'évaluation de 2015, signé par toutes...
    31/12/2017 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi / Emploi Public Carrière Dossier personnel Territoriale Discipline
  • Avis 20175875
    Mairie de Draguignan
    Copie du rapport hiérarchique faisant partie de son dossier de maladie professionnelle.
    31/12/2017 Favorable/Sauf préparatoire Travail Et Emploi / Emploi Public Dossier personnel Territoriale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Mots-clés

2 Dossier personnel 2 Territoriale 1 Carrière 1 Discipline

Conclusions

1 Favorable/Sauf préparatoire 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page