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Mairie de Dijon Urbanisme Et Aménagement Du Territoire

  • Avis 20161976
    Mairie de Dijon
    Copie de documents relatifs au projet de la cité internationale de la gastronomie : 1) les...
    09/06/2016 Sans objet/Communiqué Incompétence/Renseignement Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme Gestion domaniale Permis de construire
  • Avis 20153103
    Mairie de Dijon
    Copie des arrêtés municipaux autorisant les commerces « caveau de la chouette » et « coffee &...
    30/07/2015 Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Autorisations Individuelles D'Urbanisme POS-PLU
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/07/2015 1 09/06/2016

Mots-clés

1 Gestion domaniale 1 POS-PLU 1 Permis de construire

Conclusions

2 Sans objet/Communiqué 1 Incompétence/Renseignement
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