CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Cussac-Fort-Médoc Sans objet/Communiqué

  • Avis 20164660
    Mairie de Cussac-Fort-Médoc
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants concernant les...
    01/12/2016 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20161110
    Mairie de Cussac-Fort-Médoc
    Communication d'une copie des documents suivants relatifs à la réunion du conseil municipal en...
    28/04/2016 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Effectif
  • Avis 20161139
    Mairie de Cussac-Fort-Médoc
    Copie, en sa qualité de conseiller municipal, des documents suivants : 1) la liste des...
    12/05/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales Budgets et comptes Marché public POS-PLU
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 28/04/2016 1 12/05/2016 1 01/12/2016

Mots-clés

2 Budgets et comptes 1 Effectif 1 Marché public 1 POS-PLU 1 Territoriale

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Travail Et Emploi 1 Emploi Public

Conclusions

1 Sans objet/Inexistant
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page