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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Corny-sur-Moselle
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire
Affaire courante
Sans objet/Perdu
Avis 20181805
Mairie de Corny-sur-Moselle
Copie de documents concernant une parcelle prévue à être cédée gratuitement à la commune, à la...
06/09/2018
Sans objet/Inexistant
Sans objet/Perdu
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale