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Mairie de Chenôve Vie Publique

  • Conseil 20175835
    Mairie de Chenôve
    Caractère communicable à la mutuelle sociale agricole de la liste des personnes âgées de plus de...
    05/04/2018 Défavorable/Vie privée Vie Publique / Elections Politiques Liste électorale
  • Avis 20221868
    Mairie de Chenôve
    12/05/2022 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Favorable/Sauf inexistant Vie Publique / Vie Locale Rémunération Budgets et comptes
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 05/04/2018 1 12/05/2022

Mots-clés

1 Budgets et comptes 1 Liste électorale 1 Rémunération

Conclusions

1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Sauf inexistant 1 Sans objet/Communiqué 1 Sans objet/Inexistant

Modes de consultation

1 Affaire de principe 1 Affaire courante
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