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Mairie de Chenôve Irrecevable/Imprécise

  • Avis 20160286
    Mairie de Chenôve
    Communication des documents que le cirque X a présentés lors de son installation du 4 au 6...
    18/02/2016 Irrecevable/Imprécise Affaires Sanitaires Et Sociales/Santé Publique Et Questions Sanitaires Sécurité sanitaire
  • Avis 20143707
    Mairie de Chenôve
    Communication, en sa qualité de conseiller municipal, des éléments suivants : 1) le rapport de...
    30/10/2014 Irrecevable/Imprécise Sans objet/Inexistant Incompétence/Renseignement Défavorable/Appréciation Vie Publique/Vie Locale
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 30/10/2014 1 18/02/2016

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Santé Publique Et Questions Sanitaires 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Appréciation 1 Incompétence/Renseignement 1 Sans objet/Inexistant
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