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Mairie de Charleville-Mézières Loisirs / Archives Affaire courante

Conseil 20164137
Mairie de Charleville-Mézières

Caractère communicable, à une association qui semble poursuivre un but commercial, à savoir...

03/11/2016 Favorable/Sauf vie privée Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil
Avis 20182099
Mairie de Charleville-Mézières

Copie intégrale de l'acte de décès de Madame X, décédée le 10 mai 1978 dans la commune.

27/09/2018 Sans objet/Communiqué Enseignement Culture Loisirs / Archives Etat civil