Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Candillargues
Gestion domaniale
Avis 20163907
Mairie de Candillargues
Communication des documents suivants : 1) le compromis de vente, entre le promoteur FDI et la...
20/10/2016
Sans objet/Inexistant
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale