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Mairie de Buc Sans objet/Inexistant

  • Avis 20164566
    Mairie de Buc
    Communication des documents suivants relatifs à l'application de l'arrêté préfectoral de...
    17/11/2016 Sans objet/Communiqué Sans objet/Inexistant Economie Industrie Agriculture / Commerce Commerce de détail
  • Avis 20142890
    Mairie de Buc
    Communication des documents suivants : 1) la liste des critères d'attribution des places en...
    04/09/2014 Irrecevable/Diffusion publique Sans objet/Inexistant Affaires Sanitaires Et Sociales/Solidarités Et Prestations Sociales
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/09/2014 1 17/11/2016

Thèmes

1 Affaires Sanitaires Et Sociales 1 Solidarités Et Prestations Sociales 1 Agriculture 1 Commerce 1 Economie 1 Industrie

Conclusions

1 Irrecevable/Diffusion publique 1 Sans objet/Communiqué
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