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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
Séance
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20212880
Mairie de Brive-la-Gaillarde
Copie, au format papier à ses frais et par envoi postal, des documents suivants : 1) le dernier...
27/05/2021
Favorable/Sauf secret des affaires
Favorable/Sauf appréciation
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf inexistant
Travail Et Emploi / Emploi Public
Effectif
Territoriale