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Mairie de Bormes-les-Mimosas Industrie

  • Avis 20145106
    Mairie de Bormes-les-Mimosas
    Copie des documents suivants : 1) les pièces de l'appel d'offres et du marché public passé avec...
    05/02/2015 Favorable/Sauf secret Incompétence/Renseignement Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Conseil 20133900
    Mairie de Bormes-les-Mimosas
    Caractère communicable, à la société Transpacity, prestataire privé spécialisé dans la collecte...
    24/10/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public Réutilisation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/10/2013 1 05/02/2015

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Délégation de service public 1 Marché public 1 Réutilisation

Thèmes

2 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 2 Economie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf secret 1 Incompétence/Renseignement
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