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Mairie de Boisemont Affaire courante

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Séances

2 10/09/2015 2 24/09/2015 2 04/11/2021 2 12/10/2023 1 24/10/2013 1 29/04/2014 1 02/10/2014 1 27/11/2014 1 17/09/2015 1 05/11/2015

Mots-clés

8 Permis de construire 5 Gestion domaniale 4 POS-PLU 3 Archives 2 Amiante 2 Budgets et comptes 2 Marché public 1 CNIL 1 Déchets 1 Eau

Thèmes

2 Culture 3 Environnement 3 Finances Publiques Et Fiscalité 3 Finances Locales 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 6 Vie Locale 15 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 11 Urbanisme 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

20 Favorable 9 Sans objet/Inexistant 5 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Comportement 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable
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