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Mairie de Boisemont Affaire courante

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Séances

2 10/09/2015 2 24/09/2015 2 04/11/2021 1 24/10/2013 1 29/04/2014 1 02/10/2014 1 27/11/2014 1 17/09/2015 1 05/11/2015 1 31/03/2016

Mots-clés

8 Permis de construire 5 Gestion domaniale 4 POS-PLU 3 Archives 2 Amiante 2 Marché public 1 Budgets et comptes 1 CNIL 1 Déchets 1 Eau

Thèmes

2 Culture 2 Développement Durable Et Transports 2 Risques Naturels Et Technologiques 3 Environnement 3 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 7 Vie Publique 6 Vie Locale 14 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 10 Urbanisme 4 Autorisations Individuelles D'Urbanisme

Conclusions

20 Favorable 8 Sans objet/Inexistant 4 Sans objet/Communiqué 3 Défavorable/Inachevé 3 Favorable/Sauf secret des affaires 2 Défavorable/Vie privée 2 Favorable/Sauf vie privée 2 Sans objet/Perdu 1 Défavorable 1 Défavorable/Comportement

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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

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