CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie de Biot Affaire courante

  • Avis 20171513
    Mairie de Biot
    Communication du rapport d'analyse des offres concernant le marché public portant sur des...
    08/06/2017 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20181956
    Mairie de Biot
    Communication au format électronique, du dossier d'analyse des zones d'aléas inondations déposé...
    13/09/2018 Favorable/Sauf vie privée Environnement Développement Durable Et Transports / Risques Naturels Et Technologiques Risques naturels
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 08/06/2017 1 13/09/2018

Mots-clés

1 Marché public 1 Risques naturels

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Développement Durable Et Transports 1 Risques Naturels Et Technologiques 1 Economie 1 Environnement 1 Industrie

Conclusions

1 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf vie privée
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page