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Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Mairie de Baugé-en-Anjou
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
Affaire courante
Favorable/Sauf préparatoire
Conseil 20156170
Mairie de Baugé-en-Anjou
Caractère communicable des procès-verbaux des réunions du groupe de travail constitué en vue de...
21/01/2016
Favorable/Sauf préparatoire
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire/Urbanisme
POS-PLU