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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie de Bartrès
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Environnement
Affaire courante
Défavorable/Préparatoire
Avis 20143846
Mairie de Bartrès
Copie, en sa qualité de conseiller municipal, du dossier présenté par le bureau d'étude 2AE...
13/11/2014
Défavorable/Préparatoire
Environnement
Développement Durable Et Transports/Assainissement
Eau
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