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Mairie de Bédoin Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme

  • Avis 20181400
    Mairie de Bédoin
    Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
    12/07/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20180435
    Mairie de Bédoin
    Publication en ligne sur le site de la mairie, des pièces suivantes produites ou reçues entre le...
    03/05/2018 Favorable/Sauf commercial industriel Sans objet/Communiqué Défavorable/Inachevé Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme POS-PLU
  • Avis 20200667
    Mairie de Bédoin
    Communication des documents relatifs à la demande d'avis domanial formulée par la commune...
    25/06/2020 Favorable/Sauf préparatoire Sans objet/Communiqué Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme Contrats administratifs Gestion domaniale Service des domaines
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

1 03/05/2018 1 12/07/2018 1 25/06/2020

Mots-clés

2 POS-PLU 1 Contrats administratifs 1 Gestion domaniale 1 Service des domaines

Conclusions

3 Sans objet/Communiqué 2 Défavorable/Inachevé 2 Favorable/Sauf commercial industriel 1 Favorable/Sauf préparatoire
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