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Mairie d'Ozoir-la-Ferrière Agriculture

  • Avis 20211877
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Copie, sous format numérique ou par consultation sur place, de toutes les pièces relatives au...
    31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Délégation de service public
  • Avis 20212367
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Copie, de préférence par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal, des...
    31/05/2021 Favorable/Sauf secret des affaires Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public
  • Avis 20204638
    Mairie d'Ozoir-la-Ferrière
    Communication, de préférence, par courrier électronique, en sa qualité de conseiller municipal,...
    07/01/2021 Défavorable/Secret Economie Industrie Agriculture / Régulation Économique Energies renouvelables
Résultats 1 à 3 sur 3 trouvés.

Séances

2 31/05/2021 1 07/01/2021

Mots-clés

1 Délégation de service public 1 Energies renouvelables 1 Marché public

Thèmes

3 Agriculture 2 Marchés Et Contrats Publics 1 Régulation Économique 3 Economie 3 Industrie

Conclusions

2 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Défavorable/Secret

Modes de consultation

2 Délégué 1 Affaire courante
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