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Mairie d'Orléans Budgets et comptes

  • Avis 20171825
    Mairie d'Orléans
    Communication, sous forme dématérialisée, du compte administratif de la commune pour l'année 2016.
    06/07/2017 Sans objet/Communiqué Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Budgets et comptes
  • Avis 20156143
    Mairie d'Orléans
    Copie des documents suivants : 1) les délibérations du conseil municipal fixant le régime...
    04/02/2016 Défavorable/Abusive Vie Publique/Vie Locale Budgets et comptes Handicap - invalidité Institutions - AAI
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 04/02/2016 1 06/07/2017

Mots-clés

1 Handicap - invalidité 1 Institutions - AAI

Thèmes

1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Vie Publique 1 Vie Locale

Conclusions

1 Défavorable/Abusive 1 Sans objet/Communiqué
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