CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Avon Favorable/Sauf commercial industriel

  • Avis 20153302
    Mairie d'Avon
    Copie des documents suivants : 1) les documents établis par la commission d'appel d'offres, à...
    24/09/2015 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture / Marchés Et Contrats Publics Marché public Contrats administratifs
  • Conseil 20144014
    Mairie d'Avon
    Caractère communicable, à un conseiller municipal, des procès-verbaux du conseil...
    13/11/2014 Favorable/Sauf commercial industriel Finances Publiques Et Fiscalité/Finances Locales
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 13/11/2014 1 24/09/2015

Mots-clés

1 Contrats administratifs 1 Marché public

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page