CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Avignon Défavorable/Préparatoire

  • Conseil 20171830
    Mairie d'Avignon
    Caractère communicable, à un conseiller municipal, de l'ensemble des documents constituant le...
    06/07/2017 Défavorable/Préparatoire Finances Publiques Et Fiscalité / Finances Locales Subvention
  • Avis 20142090
    Mairie d'Avignon
    Communication des documents suivants relatifs au marché public de maîtrise d'œuvre portant sur...
    24/07/2014 Défavorable/Préparatoire Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/07/2014 1 06/07/2017

Mots-clés

1 Marché public 1 Subvention

Thèmes

1 Agriculture 1 Marchés Et Contrats Publics 1 Economie 1 Finances Publiques Et Fiscalité 1 Finances Locales 1 Industrie
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page