Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Auzeville-Tolosane
Permis de construire
Sans objet/Communiqué
Avis 20170950
Mairie d'Auzeville-Tolosane
Copie de documents relatifs au permis de construire PC 03103515S0009 délivré le 28 octobre 2016...
31/12/2017
Sans objet/Communiqué
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Autorisations Individuelles D'Urbanisme
Permis de construire