Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Argelès
Risques naturels
Développement Durable Et Transports
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Sans objet/Communiqué
Avis 20150612
Mairie d'Argelès
Copie des documents suivants concernant les travaux effectués en bordure de la rivière longeant...
19/03/2015
Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre...
Sans objet/Communiqué
Environnement
Développement Durable Et Transports/Risques Naturels Et Technologiques
Risques naturels