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Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins Agriculture Affaire courante Favorable/Sauf commercial industriel

Avis 20134546
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie de la convention du 29 décembre 1987 par laquelle la commune d'Antibes a confié la...

21/11/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Contrats administratifs
Avis 20130481
Mairie d'Antibes-Juan-les-Pins

Copie des documents suivants relatifs à la convention portant sur la délivrance d’un titre...

21/02/2013 Favorable/Sauf commercial industriel Economie Industrie Agriculture/Marchés Et Contrats Publics Marché public