CADA par data.gouv.fr
  • À propos
  • Documentation de l'API
  • Pertinence
  • Thème
  • Thème
  • Administration
  • Administration
  • Séance
  • Séance
Mairie d'Ancenis Territoriale

  • Avis 20160689
    Mairie d'Ancenis
    Communication des documents relatifs aux logements de fonction attribués à certains membres du...
    17/03/2016 Irrecevable/Imprécise Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Syndicats et représentation Logement
  • Avis 20125061
    Mairie d'Ancenis
    Communication des documents suivants concernant les logements de fonction : 1) la liste des...
    24/01/2013 Sans objet/Communiqué Travail Et Emploi/Emploi Public Territoriale Rémunération Logement Représentation
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 24/01/2013 1 17/03/2016

Mots-clés

2 Logement 1 Représentation 1 Rémunération 1 Syndicats et représentation

Conclusions

1 Irrecevable/Imprécise 1 Sans objet/Communiqué
Ce site

Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

Il permet de rechercher et explorer simplement les avis et conseils émis par la CADA depuis 1984.

Réseau
  • info.gouv.fr
  • France.fr
  • Legifrance.gouv.fr
  • Service-public.fr
  • Opendata France
  • CADA.fr
Contact
  • Twitter
  • GitHub
  • Support

Haut de page