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Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Agneaux
Travail Et Emploi
Affaire courante
Défavorable/Appréciation
Avis 20164857
Mairie d'Agneaux
Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la commune.
01/12/2016
Défavorable/Appréciation
Travail Et Emploi / Emploi Public
Rémunération
Territoriale