Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie d'Agneaux
Territoriale
Travail Et Emploi / Emploi Public
Affaire courante
Avis 20164857
Mairie d'Agneaux
Communication des arrêtés nominatifs concernant le régime indemnitaire des agents de la commune.
01/12/2016
Défavorable/Appréciation
Travail Et Emploi / Emploi Public
Rémunération
Territoriale