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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Mairie Beaumont-lès-Valence
Favorable/Sauf comportement
Avis 20205302
Mairie Beaumont-lès-Valence
Copie des documents suivants, relatifs aux deux fonctionnaires à qui il a été accordé la...
21/01/2021
Favorable/Sauf vie privée
Favorable/Sauf comportement
Défavorable/Secret
Travail Et Emploi / Emploi Public
Territoriale