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Métropole européenne de Lille (MEL) Affaire courante

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Séances

2 22/10/2015 2 03/12/2015 2 20/02/2020 2 13/10/2022 1 10/09/2015 1 08/10/2015 1 17/12/2015 1 04/02/2016 1 31/03/2016 1 14/04/2016

Mots-clés

10 Territoriale 4 Eau 3 Carrière 3 Dossier personnel 3 Délégation de service public 3 Logement 3 Marché public 2 Conditions de travail 2 Gestion domaniale 2 POS-PLU

Thèmes

5 Agriculture 5 Marchés Et Contrats Publics 6 Développement Durable Et Transports 6 Economie 6 Environnement 6 Industrie 8 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 5 Aménagement Du Territoire 11 Travail Et Emploi 11 Emploi Public

Conclusions

18 Favorable 5 Favorable/Sauf article L311-6 4 Favorable/Sauf commercial industriel 4 Sans objet/Communiqué 2 Favorable/Environnement 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf préparatoire 2 Incompétence/Renseignement 1 Défavorable/Appréciation

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Ce site est une réutilisation du jeu de données Avis et conseil de la CADA publié sur le site data.gouv.fr.

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