Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Métropole européenne de Lille (MEL)
Gestion domaniale
Favorable/Sauf secret des affaires
Avis 20193436
Métropole européenne de Lille (MEL)
Copie intégrale, sous forme de fichiers électroniques, dans le cadre de la consultation...
20/02/2020
Favorable/Sauf secret des affaires
Urbanisme Et Aménagement Du Territoire / Urbanisme
Gestion domaniale