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Métropole Aix-Marseille Provence Affaire courante

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2 08/09/2022 1 06/06/2019 1 27/06/2019 1 18/07/2019 1 23/04/2020 1 10/09/2020 1 08/10/2020 1 10/12/2020 1 11/02/2021 1 06/05/2021

Mots-clés

4 Eau 4 Territoriale 3 Délégation de service public 2 Budgets et comptes 2 Carrière 2 Enquête publique 2 Infrastructures routières 2 Installations classées 2 Marché public 1 Accident du travail

Thèmes

4 Agriculture 4 Marchés Et Contrats Publics 4 Economie 4 Industrie 6 Urbanisme Et Aménagement Du Territoire 4 Aménagement Du Territoire 7 Développement Durable Et Transports 3 Assainissement 3 Risques Naturels Et Technologiques 7 Environnement

Conclusions

18 Favorable 4 Favorable/Environnement 3 Favorable/Sauf article L311-6 3 Favorable/Sauf préparatoire 2 Favorable/Sauf appréciation 2 Favorable/Sauf comportement 2 Favorable/Sauf vie privée 1 Défavorable/Appréciation 1 Défavorable/Vie privée 1 Favorable/Article L311-2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre

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