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Documentation de l'API
Pertinence
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Thème
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Administration
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Séance
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Lycée Arthur Rimbaud d'Istres
Scolarité et examens
Culture
Enseignement
Affaire courante
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20202275
Lycée Arthur Rimbaud d'Istres
Copie, par courrier électronique, des documents suivants concernant les classes d'élèves...
08/10/2020
Défavorable/Vie privée
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Scolaire
Scolarité et examens