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La Poste Travail Et Emploi/Emploi Public

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Séances

4 10/01/2013 4 21/02/2013 4 14/03/2013 4 02/04/2015 3 07/05/2015 3 26/05/2016 2 24/01/2013 2 06/06/2013 2 20/06/2013 2 12/09/2013

Mots-clés

60 Assimilés fonctionnaires 24 Carrière 23 Dossier personnel 11 Santé 9 Dossier médical personnel 9 Notation 4 Effectif 3 Représentation 2 Accident du travail 2 Concours

Conclusions

46 Favorable 12 Favorable/Sauf appréciation 9 Favorable/Sauf comportement 9 Sans objet/Communiqué 7 Favorable/Sauf vie privée 4 Incompétence/Privé 4 Sans objet/Inexistant 2 Favorable/Article 2 favorable par l'autorité compétente à laquelle vous auriez dû transmettre... 2 Irrecevable/Refus non établi 1 Défavorable/Vie privée

Modes de consultation

75 Affaire courante 1 Affaire de principe

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