Toggle navigation
CADA
par
data.gouv.fr
À propos
Documentation de l'API
Pertinence
Pertinence
Thème
Thème
Administration
Administration
Séance
Séance
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Culture
Enseignement
Loisirs / Enseignement Supérieur
Affaire courante
Favorable/Sauf article L311-6
Avis 20203129
Institut universitaire de technologie (IUT) de Mantes-en-Yvelines (IUT)
Communication de la copie des documents suivants : 1) les délibérations prises par le conseil...
29/10/2020
Favorable/Sauf article L311-6
Enseignement
Culture
Loisirs / Enseignement Supérieur
Etablissement supérieur