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Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP) Culture

  • Avis 20123805
    Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
    Copie du projet d'intervention scientifique établi au cours de l'année 2012 concernant la...
    22/11/2012 Défavorable/Préparatoire Enseignement Culture Loisirs/Culture Patrimoine
  • Avis 20235713
    Institut national de recherches archéologiques préventives (INRAP)
    02/11/2023 Favorable/Sauf secret des affaires Favorable/Sauf vie privée Favorable/Sauf sécurité Enseignement Culture Loisirs / Culture Patrimoine
Résultats 1 à 2 sur 2 trouvés.

Séances

1 22/11/2012 1 02/11/2023

Thèmes

1 Loisirs 1 Culture 1 Loisirs 1 Culture 2 Enseignement

Conclusions

1 Défavorable/Préparatoire 1 Favorable/Sauf secret des affaires 1 Favorable/Sauf sécurité 1 Favorable/Sauf vie privée
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